Marque enregistrée - Marque en vigueur

EARL du domaine du Père Jean
EARL DOMAINE DU PERE JEAN

Numéro de dépôt :
4442872
Date de dépôt :
04/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2028
EARL du domaine du Père Jean de EARL DOMAINE DU PERE JEAN

Présentation de la marque EARL du domaine du Père Jean

Déposée par voie électronique le 4 avril 2018 par EARL DOMAINE DU PERE JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EARL du domaine du Père Jean » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est EARL DOMAINE DU PERE JEAN domicilié(e) 185 Route de la Glacière - 69220 - ST LAGER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Julien MATRAY domicilié(e) 185 Route de la Glacière - 69220 - SAINT LAGER - France.

La marque EARL du domaine du Père Jean a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4442872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EARL du domaine du Père Jean arrivera à expiration en date du 4 avril 2028.


EARL DOMAINE DU PERE JEAN - 185 Route de la Glacière - 69220 - ST LAGER - France


Monsieur Julien MATRAY - 185 Route de la Glacière - 69220 - SAINT LAGER - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.