Accueil marques.expert
/
Marques déposées par EARL DOMAINE DU FOULON
/
Volailles Sancerroises
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Volailles Sancerroises
EARL DOMAINE DU FOULON, EARL

Numéro de dépôt :
4249829
Date de dépôt :
16/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/02/2026
Volailles Sancerroises de EARL DOMAINE DU FOULON

Présentation de la marque Volailles Sancerroises

Déposée le 16 février 2016 par EARL DOMAINE DU FOULON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Volailles Sancerroises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est EARL DOMAINE DU FOULON, EARL domicilié(e) LE FOULON - 18300 - JALOGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DOMAINE DU FOULON, M. LETEUR PASCAL domicilié(e) LE FOULON - 18300 - JALOGNES - France.

La marque Volailles Sancerroises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Volailles Sancerroises arrivera à expiration en date du 16 février 2026.


EARL DOMAINE DU FOULON, EARL - LE FOULON - 18300 - JALOGNES - France


EARL DOMAINE DU FOULON, M. LETEUR PASCAL - LE FOULON - 18300 - JALOGNES - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Produits vétérinaires ; compléments alimentaires ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; aliments pour les animaux.