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Marques déposées par la société EARL DOMAINE DU DERNIER BASTION
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DOMAINE DU DERNIER BASTION ECLATS D AMETHYSTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU DERNIER BASTION ECLATS D AMETHYSTE
EARL DOMAINE DU DERNIER BASTION

Numéro de dépôt :
3132463
Date de dépôt :
14/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2011
DOMAINE DU DERNIER BASTION ECLATS D AMETHYSTE de EARL DOMAINE DU DERNIER BASTION

Présentation de la marque DOMAINE DU DERNIER BASTION ECLATS D AMETHYSTE

Déposée le 14 novembre 2001 par la société EARL DOMAINE DU DERNIER BASTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU DERNIER BASTION ECLATS D AMETHYSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est la société EARL DOMAINE DU DERNIER BASTION domicilié(e) 13, rue Docteur POUGAULT, 66460 MAURY - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 405 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CER PYRÉNÉES ROUSSILLON pour l'EARL DOMAINE DU DERNIER BASTION - France.

La marque DOMAINE DU DERNIER BASTION ECLATS D AMETHYSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU DERNIER BASTION ECLATS D AMETHYSTE est expirée depuis le 14 novembre 2011.


EARL DOMAINE DU DERNIER BASTION - 13, rue Docteur POUGAULT, 66460 MAURY - France - SIREN 418405106


CER PYRÉNÉES ROUSSILLON pour l'EARL DOMAINE DU DERNIER BASTION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Vins AOC vins de pays.