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Marques déposées par EARL DOMAINE DU CONTY
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DOMAINE DU CONTY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CONTY
EARL DOMAINE DU CONTY

Numéro de dépôt :
3096520
Date de dépôt :
23/04/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2011

Présentation de la marque DOMAINE DU CONTY

Déposée le 23 avril 2001 par EARL DOMAINE DU CONTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU CONTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est EARL DOMAINE DU CONTY, domicilié(e) "Le Conty", 24100 BERGERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DOMAINE DU CONTY - France.

La marque DOMAINE DU CONTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CONTY est expirée depuis le 23 avril 2011.

EARL DOMAINE DU CONTY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BEULAYGUES


EARL DOMAINE DU CONTY - "Le Conty", 24100 BERGERAC - France


EARL DOMAINE DU CONTY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine du conty.