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Marques déposées par la société EARL DOMAINE DU BREUIL DE SEGONZAC
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VIGNE SAINSI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNE SAINSI
EARL DOMAINE DU BREUIL DE SEGONZAC

Numéro de dépôt :
3334359
Date de dépôt :
12/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
12/01/2015
VIGNE SAINSI de EARL DOMAINE DU BREUIL DE SEGONZAC

Présentation de la marque VIGNE SAINSI

Déposée le 12 janvier 2005 par la société EARL DOMAINE DU BREUIL DE SEGONZAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « VIGNE SAINSI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.

Le déposant est la société EARL DOMAINE DU BREUIL DE SEGONZAC domicilié(e) BP 32, L/D Chez Collet,16130 SEGONZAC - 16130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 996 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DOMAINE DU BREUIL DE SEGONZAC domicilié(e) BP 32, L/D Chez Collet,16130 SEGONZAC - 16130 - France.

La marque VIGNE SAINSI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNE SAINSI est expirée depuis le 12 janvier 2015.


EARL DOMAINE DU BREUIL DE SEGONZAC - BP 32, L/D Chez Collet,16130 SEGONZAC - 16130 - France - SIREN 448996793


EARL DOMAINE DU BREUIL DE SEGONZAC - BP 32, L/D Chez Collet,16130 SEGONZAC - 16130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07

Vins, spiritueux et liqueurs.