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Marques déposées par la société EARL "DOMAINE DU BOUSCAT"
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Domaine du Bouscat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine du Bouscat
EARL "DOMAINE DU BOUSCAT"

Numéro de dépôt :
3081864
Date de dépôt :
09/02/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2011

Présentation de la marque Domaine du Bouscat

Déposée le 9 février 2001 par la société EARL "DOMAINE DU BOUSCAT" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Domaine du Bouscat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est la société EARL "DOMAINE DU BOUSCAT" domicilié(e) no 2, LE BOUSCAT, 33240 St ROMAIN LA VIRVÉE - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 138 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL "DOMAINE DU BOUSCAT" - France.

La marque Domaine du Bouscat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Bouscat est expirée depuis le 9 février 2011.


EARL "DOMAINE DU BOUSCAT" - no 2, LE BOUSCAT, 33240 St ROMAIN LA VIRVÉE - France - SIREN 415138767


EARL "DOMAINE DU BOUSCAT" - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine du Bouscat.