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Marques déposées par la société EARL DOMAINE DES SANZAY Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée
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Domaine des Sanzay
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine des Sanzay
EARL DOMAINE DES SANZAY Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3163031
Date de dépôt :
06/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
06/05/2012
Domaine des Sanzay de EARL DOMAINE DES SANZAY Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée

Présentation de la marque Domaine des Sanzay

Déposée le 6 mai 2002 par la société EARL DOMAINE DES SANZAY Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « Domaine des Sanzay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-24 du 14 juin 2002.

Le déposant est la société EARL DOMAINE DES SANZAY Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée domicilié(e) 93 Grande Rue VARRAINS,49400 SAUMUR - 49400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 589 385 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.J.V.L Société d'Avocats Maître Maryline SAQUER DENIAU domicilié(e) Z.A des Peupleraies B.P 197,49405 SAUMUR CEDEX - 49405 - France.

La marque Domaine des Sanzay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Sanzay est expirée depuis le 6 mai 2012.


EARL DOMAINE DES SANZAY Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée - 93 Grande Rue VARRAINS,49400 SAUMUR - 49400 - France - SIREN 379589385


S.J.V.L Société d'Avocats Maître Maryline SAQUER DENIAU - Z.A des Peupleraies B.P 197,49405 SAUMUR CEDEX - 49405 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) ; spiritueux (à l'exception des eaux de vie) ; eaux de vie d'appellation d'origine, vins de pays et vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine des Sanzay"