Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société EARL DOMAINE DES RONCIERES
/
Domaine des Roncières
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine des Roncières
EARL DOMAINE DES RONCIERES, EARL

Numéro de dépôt :
3981538
Date de dépôt :
10/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/02/2023
Domaine des Roncières de EARL DOMAINE DES RONCIERES

Présentation de la marque Domaine des Roncières

Déposée le 10 février 2013 par la société EARL DOMAINE DES RONCIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine des Roncières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la société EARL DOMAINE DES RONCIERES domicilié(e) Les Roncières - 89800 - MALIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 605 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DOMAINE DES RONCIERES domicilié(e) Les Roncières - 89800 - MALIGNY - France.

La marque Domaine des Roncières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Roncières est expirée depuis le 10 février 2023.


EARL DOMAINE DES RONCIERES, EARL - Les Roncières - 89800 - MALIGNY - France - SIREN 380605709


EARL DOMAINE DES RONCIERES - Les Roncières - 89800 - MALIGNY - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins de pays.