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Marques déposées par la société EARL "DOMAINE DES CLAPILLES
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DOMAINE DES CLAPILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CLAPILLES
EARL "DOMAINE DES CLAPILLES -

Numéro de dépôt :
3149162
Date de dépôt :
18/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/2012
DOMAINE DES CLAPILLES de EARL \

Présentation de la marque DOMAINE DES CLAPILLES

Déposée le 18 février 2002 par la société EARL "DOMAINE DES CLAPILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DES CLAPILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la société EARL "DOMAINE DES CLAPILLES domicilié(e) PROPRIETE PHILIPPE JULLIEN", Quartier BEAUVEZET,30130 SAINT ALEXANDRE - 30130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 875 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL "DOMAINE DES CLAPILLES domicilié(e) PROPRIETE PHILIPPE JULLIEN", Quartier BEAUVEZET,30130 SAINT ALEXANDRE - 30130 - France.

La marque DOMAINE DES CLAPILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CLAPILLES est expirée depuis le 18 février 2012.


EARL "DOMAINE DES CLAPILLES - - PROPRIETE PHILIPPE JULLIEN", Quartier BEAUVEZET,30130 SAINT ALEXANDRE - 30130 - France - SIREN 393875315


EARL "DOMAINE DES CLAPILLES - PROPRIETE PHILIPPE JULLIEN", Quartier BEAUVEZET,30130 SAINT ALEXANDRE - 30130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Produits agricoles ni préparés, ni transformés - Fruits et légumes frais Boissons alcooliques à l'exception des bières - Vins d'appellation d'origine contrôlé : Côte du Rhône - Vins de pays

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.