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Marques déposées par la société EARL "DOMAINE DES CLAPILLES- PROPRIETE PHILIPPE JULLIEN"
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DOMAINE DES CLAPILLES PROPRIETE PHILIPPE JULLIEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CLAPILLES PROPRIETE PHILIPPE JULLIEN
EARL "DOMAINE DES CLAPILLES- PROPRIETE PHILIPPE JULLIEN"

Numéro de dépôt :
94525960
Date de dépôt :
21/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2004

Présentation de la marque DOMAINE DES CLAPILLES PROPRIETE PHILIPPE JULLIEN

Déposée le 21 juin 1994 par la société EARL "DOMAINE DES CLAPILLES- PROPRIETE PHILIPPE JULLIEN" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES CLAPILLES PROPRIETE PHILIPPE JULLIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est la société EARL "DOMAINE DES CLAPILLES- PROPRIETE PHILIPPE JULLIEN" domicilié(e) Quartier Beauvezet, 30130 SAINT ALEXANDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 875 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL "DOMAINE DES CLAPILLES PROPRIETE PHILIPPE JULLIEN" - France.

La marque DOMAINE DES CLAPILLES PROPRIETE PHILIPPE JULLIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CLAPILLES PROPRIETE PHILIPPE JULLIEN est expirée depuis le 21 juin 2004.


EARL "DOMAINE DES CLAPILLES- PROPRIETE PHILIPPE JULLIEN" - Quartier Beauvezet, 30130 SAINT ALEXANDRE - France - SIREN 393875315


EARL "DOMAINE DES CLAPILLES PROPRIETE PHILIPPE JULLIEN" - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-01

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

Produits agricoles - Fruits et légumes Frais Boissons Alcooliques - Vins d'Appellation d'origine contrôlé: Côte du Rhône Vins de Pays

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.