Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société EARL DOMAINE DE SCIPION
/
DOMAINE DE SCIPION
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SCIPION
EARL DOMAINE DE SCIPION

Numéro de dépôt :
3428008
Date de dépôt :
11/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
11/05/2016
DOMAINE DE SCIPION de EARL DOMAINE DE SCIPION

Présentation de la marque DOMAINE DE SCIPION

Déposée le 11 mai 2006 par la société EARL DOMAINE DE SCIPION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « DOMAINE DE SCIPION »

Le déposant est la société EARL DOMAINE DE SCIPION domicilié(e) 4 et 13 GRANDE RUE,60620 ROSOY EN MULTIEN - 60620 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 127 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DOMAINE DE SCIPION domicilié(e) 4 GRANDE RUE,60620 ROSOY EN MULTIEN - 60620 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SCIPION est expirée depuis le 11 mai 2016.


EARL DOMAINE DE SCIPION - 4 et 13 GRANDE RUE,60620 ROSOY EN MULTIEN - 60620 - France - SIREN 411127046


EARL DOMAINE DE SCIPION - 4 GRANDE RUE,60620 ROSOY EN MULTIEN - 60620 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-41

Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles.Miel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices.Boissons de fruits et jus de fruit ; sirop et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.