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Marques déposées par la société EARL DOMAINE DE RANGUIN
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DOMAINE DE RANGUIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE RANGUIN
EARL DOMAINE DE RANGUIN

Numéro de dépôt :
92434577
Date de dépôt :
21/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2002

Présentation de la marque DOMAINE DE RANGUIN

Déposée le 21 septembre 1992 par la société EARL DOMAINE DE RANGUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE RANGUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la société EARL DOMAINE DE RANGUIN domicilié(e) 1190 Avenue de la Borde, 06250 MOUGINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 337 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FROMAGEAU - France.

La marque DOMAINE DE RANGUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE RANGUIN est expirée depuis le 21 septembre 2002.


EARL DOMAINE DE RANGUIN - 1190 Avenue de la Borde, 06250 MOUGINS - France - SIREN 340337898


Cabinet FROMAGEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

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