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Marques déposées par EARL DOMAINE de la TASSEE d'ARGENT
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LA FRAMBOISETTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA FRAMBOISETTE
EARL DOMAINE de la TASSEE d'ARGENT
Mr MATHON

Numéro de dépôt :
3455821
Date de dépôt :
10/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2016
LA FRAMBOISETTE de EARL DOMAINE de la TASSEE d\'ARGENT

Présentation de la marque LA FRAMBOISETTE

Déposée le 10 octobre 2006 par EARL DOMAINE de la TASSEE d'ARGENT et monsieur MATHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FRAMBOISETTE »

Les déposants sont EARL DOMAINE de la TASSEE d'ARGENT - France et monsieur MATHON domicilié(e) CHASSAGNE,69220 CORCELLES EN BEAUJOLAIS - 69220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Domaine de la Tassée d'Argent M.C. et D. MATHON domicilié(e) Chassagne,69220 CORCELLES - 69220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRAMBOISETTE est expirée depuis le 10 octobre 2016.


EARL DOMAINE de la TASSEE d'ARGENT - France

Mr MATHON - CHASSAGNE,69220 CORCELLES EN BEAUJOLAIS - 69220 - France - SIREN 7


EARL Domaine de la Tassée d'Argent M.C. et D. MATHON - Chassagne,69220 CORCELLES - 69220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Vin mousseux aromatisé à la framboise.