Marque expirée - Marque en non vigueur

La Marcassine
EARL DOMAINE DE LA COMMANDERIE – PAIN PHILIPPE, Société d'exploitation agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3546641
Date de dépôt :
28/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2017
La Marcassine de EARL DOMAINE DE LA COMMANDERIE – PAIN PHILIPPE

Présentation de la marque La Marcassine

Déposée le 28 décembre 2007 par la société EARL DOMAINE DE LA COMMANDERIE – PAIN PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Marcassine »

Le déposant est la société EARL DOMAINE DE LA COMMANDERIE – PAIN PHILIPPE domicilié(e) “ La Commanderie ” - 37220 - PANZOULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 121 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 161 Rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Marcassine est expirée depuis le 28 décembre 2017.

EARL DOMAINE DE LA COMMANDERIE – PAIN PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : FUN EN BULLE , LA MARCASSINE


EARL DOMAINE DE LA COMMANDERIE – PAIN PHILIPPE, Société d'exploitation agricole à responsabilité limitée - “ La Commanderie ” - 37220 - PANZOULT - France - SIREN 393121447


Cabinet BREMA - 161 Rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France


Inscription le 4 mars 2009 - retrait partiel n°492216 - Publication au BOPI 2009-03-04

Publication - Publication le 1 févr. 2008 au BOPI 2008-05

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Vins pétillants rosés provenant de Touraine.