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Marques déposées par la société EARL DOMAINE DE LA COMMANDERIE - PAIN Philippe
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DOMAINE DE LA COMMANDERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA COMMANDERIE
EARL DOMAINE DE LA COMMANDERIE - PAIN Philippe

Numéro de dépôt :
3215245
Date de dépôt :
14/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2013
DOMAINE DE LA COMMANDERIE de EARL DOMAINE DE LA COMMANDERIE - PAIN Philippe

Présentation de la marque DOMAINE DE LA COMMANDERIE

Déposée le 14 mars 2003 par la société EARL DOMAINE DE LA COMMANDERIE - PAIN Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA COMMANDERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est la société EARL DOMAINE DE LA COMMANDERIE - PAIN Philippe domicilié(e) (Société d'Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée) , "La Commanderie",37220 PANZOULT - 37220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 121 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque DOMAINE DE LA COMMANDERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA COMMANDERIE est expirée depuis le 14 mars 2013.

EARL DOMAINE DE LA COMMANDERIE - PAIN Philippe a également déposé les autres marques suivantes : PP DOMAINE DE LA COMMANDERIE


EARL DOMAINE DE LA COMMANDERIE - PAIN Philippe - (Société d'Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée) , "La Commanderie",37220 PANZOULT - 37220 - France - SIREN 393121447


Cabinet BREMA - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Vins d'appellation d'origine contrôlée de Chinon provenant exclusivement du Domaine de la Commanderie.