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Marques déposées par la société EARL DOMAINE DE LA CHEVALERIE
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DOMAINE DE LA CHEVALERIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CHEVALERIE
EARL DOMAINE DE LA CHEVALERIE, EARL

Numéro de dépôt :
3556412
Date de dépôt :
13/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2018
DOMAINE DE LA CHEVALERIE de EARL DOMAINE DE LA CHEVALERIE

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CHEVALERIE

Déposée le 13 février 2008 par la société EARL DOMAINE DE LA CHEVALERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA CHEVALERIE »

Le déposant est la société EARL DOMAINE DE LA CHEVALERIE domicilié(e) 7 rue du Peu Muleau - 37140 - RESTIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 488 864 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DOMAINE DE LA CHEVALERIE, EARL domicilié(e) 7 rue du Peu Muleau - 37140 - RESTIGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CHEVALERIE est expirée depuis le 13 février 2018.

EARL DOMAINE DE LA CHEVALERIE a également déposé les autres marques suivantes : JOURNEES BINETTES


EARL DOMAINE DE LA CHEVALERIE, EARL - 7 rue du Peu Muleau - 37140 - RESTIGNE - France - SIREN 499488864


EARL DOMAINE DE LA CHEVALERIE, EARL - 7 rue du Peu Muleau - 37140 - RESTIGNE - France


Inscription le 23 mars 2009 - retrait partiel n°493261 - Publication au BOPI 2009-03-23

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de journées sportives en relation avec l'environnement, l'agriculture, la viticulture, les vendanges et autres travaux agricoles. Organisation de journées culturelles et de formation en relation avec l'environnement, l'agriculture.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers.