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Marques déposées par la société EARL DOMAINE DE LA CHEVALERIE EARL
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BINETTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BINETTE
EARL DOMAINE DE LA CHEVALERIE EARL

Numéro de dépôt :
3556410
Date de dépôt :
13/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2018
BINETTE de EARL DOMAINE DE LA CHEVALERIE EARL

Présentation de la marque BINETTE

Déposée le 13 février 2008 par la société EARL DOMAINE DE LA CHEVALERIE EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BINETTE »

Le déposant est la société EARL DOMAINE DE LA CHEVALERIE EARL domicilié(e) 7 RUE DU PEU MULEAU,37140 RESTIGNE - 37140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 488 864 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DOMAINE DE LA CHEVALERIE domicilié(e) 7 RUE DU PEU MULEAU,37140 RESTIGNE - 37140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BINETTE est expirée depuis le 13 février 2018.


EARL DOMAINE DE LA CHEVALERIE EARL - 7 RUE DU PEU MULEAU,37140 RESTIGNE - 37140 - France - SIREN 499488864


EARL DOMAINE DE LA CHEVALERIE - 7 RUE DU PEU MULEAU,37140 RESTIGNE - 37140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-39

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Vins rouge, rosé, cremant, effervescent, vins d'appellation d'origine contrôlée, de table, de pays.

Vente au détail de vin et de produits gastronomiques (produits alimentaires).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Organisation de journées culturelles, sportives et de formation en relation avec l'environnement, l'agriculture, la viticulture, les vendanges et autres travaux agricoles ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; bar à vin.