Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIEURE LA CHAUME Cuvée Bel Canto
EARL DOMAINE DE LA CHAUME

Numéro de dépôt :
3283947
Date de dépôt :
05/04/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
05/04/2014
PRIEURE LA CHAUME Cuvée Bel Canto de EARL DOMAINE DE LA CHAUME

Présentation de la marque PRIEURE LA CHAUME Cuvée Bel Canto

Déposée le 5 avril 2004 par la société EARL DOMAINE DE LA CHAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « PRIEURE LA CHAUME Cuvée Bel Canto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est la société EARL DOMAINE DE LA CHAUME domicilié(e) 2, rue derrière les champs,85770 VIX - 85770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 452 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Christian CHABIRAND domicilié(e) 2, rue derrière les champs,85770 VIX - 85770 - France.

La marque PRIEURE LA CHAUME Cuvée Bel Canto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283947.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIEURE LA CHAUME Cuvée Bel Canto est expirée depuis le 5 avril 2014.

EARL DOMAINE DE LA CHAUME a également déposé les autres marques suivantes : LA CHAUME Val de Noir ESTELLE ET CHRISTIAN CHABIRAND , LA CHAUME Cuvée “ bel Canto ” , Le "TASTELle"


EARL DOMAINE DE LA CHAUME - 2, rue derrière les champs,85770 VIX - 85770 - France - SIREN 434452298


Mr Christian CHABIRAND - 2, rue derrière les champs,85770 VIX - 85770 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons de fruits et jus de fruis, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcoolisées (à l'exception des vins et eaux-de-vie) ; vins d'appellation d'origine et eaux-de-vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Prieuré la Chaume. Bouteilles en verres, verres et carafes.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.