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Marques déposées par la société EARL DOMAINE DE LA CHAUME
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Le "TASTELle"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le "TASTELle"
EARL DOMAINE DE LA CHAUME

Numéro de dépôt :
3150571
Date de dépôt :
27/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
27/02/2012
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Présentation de la marque Le "TASTELle"

Déposée le 27 février 2002 par la société EARL DOMAINE DE LA CHAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « Le "TASTELle" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la société EARL DOMAINE DE LA CHAUME domicilié(e) 2, rue derrière les champs,85770 VIX - 85770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 452 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Christian CHABIRAND domicilié(e) 2, rue derrière les champs,85770 VIX - 85770 - France.

La marque Le "TASTELle" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le "TASTELle" est expirée depuis le 27 février 2012.

EARL DOMAINE DE LA CHAUME a également déposé les autres marques suivantes : LA CHAUME Val de Noir ESTELLE ET CHRISTIAN CHABIRAND , LA CHAUME Cuvée “ bel Canto ” , PRIEURE LA CHAUME Cuvée Bel Canto


EARL DOMAINE DE LA CHAUME - 2, rue derrière les champs,85770 VIX - 85770 - France - SIREN 434452298


Mr Christian CHABIRAND - 2, rue derrière les champs,85770 VIX - 85770 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Bières, eaux minéraies et gazeuses et autres boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcoolliques (A l'exception de la bière) Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.