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Marques déposées par EARL DOMAINE DE LA CHAPELLERIE
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RETZ BULLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RETZ BULLES
EARL DOMAINE DE LA CHAPELLERIE, EARL

Numéro de dépôt :
3776917
Date de dépôt :
22/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2020
RETZ BULLES de EARL DOMAINE DE LA CHAPELLERIE

Présentation de la marque RETZ BULLES

Déposée le 22 octobre 2010 par EARL DOMAINE DE LA CHAPELLERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RETZ BULLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est EARL DOMAINE DE LA CHAPELLERIE, EARL domicilié(e) 1 LA CHAPELLERIE - 44680 - CHEMERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DOMAINE DE LA CHAPELLERIE domicilié(e) 1 LA CHAPELLERIE - 44680 - CHEMERE - France.

La marque RETZ BULLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RETZ BULLES est expirée depuis le 22 octobre 2020.


EARL DOMAINE DE LA CHAPELLERIE, EARL - 1 LA CHAPELLERIE - 44680 - CHEMERE - France


EARL DOMAINE DE LA CHAPELLERIE - 1 LA CHAPELLERIE - 44680 - CHEMERE - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Inscription le 2 janvier 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°615612 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-01-02

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.