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Marques déposées par la société EARL DOMAINE DE BONNEAU - Société civile
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DOMAINE DE BONNEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BONNEAU
EARL DOMAINE DE BONNEAU - Société civile

Numéro de dépôt :
3088653
Date de dépôt :
05/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2011

Présentation de la marque DOMAINE DE BONNEAU

Déposée le 5 mars 2001 par la société EARL DOMAINE DE BONNEAU - Société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE BONNEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la société EARL DOMAINE DE BONNEAU - Société civile domicilié(e) Domaine de Bonneau, 03350 THENEUILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 025 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DOMAINE de BONNEAU - France.

La marque DOMAINE DE BONNEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BONNEAU est expirée depuis le 5 mars 2011.


EARL DOMAINE DE BONNEAU - Société civile - Domaine de Bonneau, 03350 THENEUILLE - France - SIREN 429025885


EARL DOMAINE de BONNEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Viande issue de bovins de boucherie de race Hereford, nés et elevés sur le Domaine de Bonneau et issus du mode de production de l'Agriculture Biologique Bovins de race Hereford nés et elevés sur le domaine de bonneau et issus du mode de production de l'agriculture biologique.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.