Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESERVE DES GARDIANS
EARL Domaine d'Eole

Numéro de dépôt :
96622850
Date de dépôt :
23/04/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2006

Présentation de la marque RESERVE DES GARDIANS

Déposée le 23 avril 1996 par la société EARL Domaine d'Eole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RESERVE DES GARDIANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la société EARL Domaine d'Eole domicilié(e) 13810 EYGALIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 846 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Domaine d'Eole Pascal Moncelli - France.

La marque RESERVE DES GARDIANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESERVE DES GARDIANS est expirée depuis le 23 avril 2006.

EARL Domaine d'Eole a également déposé les autres marques suivantes : CUVÉE CAPRICE


EARL Domaine d'Eole - 13810 EYGALIERES - France - SIREN 389846528


EARL Domaine d'Eole Pascal Moncelli - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Vins d'Appellation (AOC)