Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVÉE CAPRICE
EARL Domaine d'Eole, EARL

Numéro de dépôt :
3139723
Date de dépôt :
02/01/2002
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/01/2022
CUVÉE CAPRICE de EARL Domaine d\'Eole

Présentation de la marque CUVÉE CAPRICE

Déposée le 2 janvier 2002 par la société EARL Domaine d'Eole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVÉE CAPRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-06 du 8 février 2002.

Le déposant est la société EARL Domaine d'Eole domicilié(e) route de Mouriès - 13810 - EYGALIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 486 258 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Domaine d'Eole domicilié(e) Route de Mouries - 13810 - EYGALIERES - France.

La marque CUVÉE CAPRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVÉE CAPRICE est expirée depuis le 2 janvier 2022.

EARL Domaine d'Eole a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DES GARDIANS


EARL Domaine d'Eole, EARL - route de Mouriès - 13810 - EYGALIERES - France - SIREN 389486258


Domaine d'Eole - Route de Mouries - 13810 - EYGALIERES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2012 n°2489144 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-17

- Boissons alcooliques (à l'exception des bières) - Vin d'appellation d'origine contrôlée (AOC) provenant de l'exploitation Domaine d'Eole.