BIO-FRUITS
Présentation de la marque BIO-FRUITS
Déposée le 27 avril 1989 par EARL Domaine Combier, monsieur Combier Laurent, monsieur Combier Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIO-FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BIO-FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665228.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIO-FRUITS est expirée depuis le 27 avril 2009.
Renouvellement sans limitation le 6 avril 1999 n°2141819 - Publication au BOPI 1999-04-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45
Inscription le 6 avril 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°276103 - Publication au BOPI 1999-04-06