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Marques déposées par la société EARL Domaine Bouchié-Chatellier
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ARGILE à S frais fruité Elégant
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARGILE à S frais fruité Elégant
EARL Domaine Bouchié-Chatellier

Numéro de dépôt :
3355788
Date de dépôt :
27/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/04/2015
ARGILE à S frais fruité Elégant de EARL Domaine Bouchié-Chatellier

Présentation de la marque ARGILE à S frais fruité Elégant

Déposée le 27 avril 2005 par la société EARL Domaine Bouchié-Chatellier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ARGILE à S frais fruité Elégant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est la société EARL Domaine Bouchié-Chatellier domicilié(e) La Renardière Saint-Andelain - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 182 925 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEGAZ – CEVAER – DESILETS domicilié(e) 223 Rue Charles Germain, BP 237 Cédex,69658 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE - 69658 - France.

La marque ARGILE à S frais fruité Elégant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355788.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARGILE à S frais fruité Elégant est expirée depuis le 27 avril 2015.


EARL Domaine Bouchié-Chatellier - La Renardière Saint-Andelain - France - SIREN 412182925


PEGAZ – CEVAER – DESILETS - 223 Rue Charles Germain, BP 237 Cédex,69658 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE - 69658 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Boissons alcooliques. Services juridiques. Bières. Eaux minérales et gazeuses. Autres boissons non alcooliques. Boisson de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons. Recherche scientifique à but medical.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.