Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAINT-PIERRE-AUX-LIENS
EARL DOMAINE BEAUMONT

Numéro de dépôt :
97681907
Date de dépôt :
05/06/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/2007

Présentation de la marque DOMAINE SAINT-PIERRE-AUX-LIENS

Déposée le 5 juin 1997 par la société EARL DOMAINE BEAUMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE SAINT-PIERRE-AUX-LIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Le déposant est la société EARL DOMAINE BEAUMONT domicilié(e) CHEMIN DE LA FILATURE, 30126 LIRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 777 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DOMAINE BEAUMONT - France.

La marque DOMAINE SAINT-PIERRE-AUX-LIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINT-PIERRE-AUX-LIENS est expirée depuis le 5 juin 2007.

EARL DOMAINE BEAUMONT a également déposé les autres marques suivantes : LA CUVEE DE DAVID La Cuvée de David LIRAC Appellation Lirac Contrôlée EARL DOMAINE BEAUMONT PROPRIÉTAIRE-RÉCOLTANT F 30126 LIRAC-FRANCE Produit de France 13,5 % Vol 75 cl 1863-1946 MIS EN BOUTEILLE AU DOMAINE , NUIT ETOILEE LIRAC , DOMAINE BEAUMONT


EARL DOMAINE BEAUMONT - CHEMIN DE LA FILATURE, 30126 LIRAC - France - SIREN 404777898


EARL DOMAINE BEAUMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

VINS D'APPELLATION D'ORIGINE CONTROLEE