Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DOMAINE BEAUMONT
Numéro de dépôt :
3327038
Date de dépôt :
01/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Présentation de la marque DOMAINE BEAUMONT
Déposée le 1 décembre 2004 par la société EARL DOMAINE BEAUMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE BEAUMONT »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EARL DOMAINE BEAUMONT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 août 2005 - Rejet total n°417218 - Publication au BOPI 2005-08-30
Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01