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Marques déposées par earl doc et doil
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Montrieux BOISSON ROUGE VIN DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Montrieux BOISSON ROUGE VIN DE FRANCE
earl doc et doil, earl

Numéro de dépôt :
4250685
Date de dépôt :
18/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/02/2026
Montrieux BOISSON ROUGE VIN DE FRANCE de earl doc et doil

Présentation de la marque Montrieux BOISSON ROUGE VIN DE FRANCE

Déposée le 18 février 2016 par earl doc et doil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Montrieux BOISSON ROUGE VIN DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est earl doc et doil, earl domicilié(e) 16 chemin neuf - 34800 - ASPIRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, earl doc et doil, M. heredia emile domicilié(e) 16 chemin neuf - 34800 - ASPIRAN - France.

La marque Montrieux BOISSON ROUGE VIN DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250685.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Montrieux BOISSON ROUGE VIN DE FRANCE arrivera à expiration en date du 18 février 2026.


earl doc et doil, earl - 16 chemin neuf - 34800 - ASPIRAN - France


earl doc et doil, M. heredia emile - 16 chemin neuf - 34800 - ASPIRAN - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.