Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTRIEUX
EARL DOC ET DOIL, EARL

Numéro de dépôt :
3950025
Date de dépôt :
26/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2022
MONTRIEUX de EARL DOC ET DOIL

Présentation de la marque MONTRIEUX

Déposée le 26 septembre 2012 par la société EARL DOC ET DOIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTRIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est la société EARL DOC ET DOIL domicilié(e) 43 RUE DE MONTRIEUX - 41100 - NAVEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 411 334 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DOC ET DOIL, Mme LEMAIRE Marie-Annick domicilié(e) 43 Rue de Montrieux à Naveil, BP 22 - 37210 - VOUVRAY - France.

La marque MONTRIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTRIEUX est expirée depuis le 26 septembre 2022.

EARL DOC ET DOIL a également déposé les autres marques suivantes : Montrieux BOISSON ROUGE VIN DE FRANCE


EARL DOC ET DOIL, EARL - 43 RUE DE MONTRIEUX - 41100 - NAVEIL - France - SIREN 493411334


EARL DOC ET DOIL, Mme LEMAIRE Marie-Annick - 43 Rue de Montrieux à Naveil, BP 22 - 37210 - VOUVRAY - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Inscription le 22 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°689257 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-22

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.