Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE NATTAGES
earl didier et marie-odile wieder, earl

Numéro de dépôt :
4014493
Date de dépôt :
23/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/06/2023
DOMAINE DE NATTAGES de earl didier et marie-odile wieder

Présentation de la marque DOMAINE DE NATTAGES

Déposée le 23 juin 2013 par la société earl didier et marie-odile wieder auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DE NATTAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la société earl didier et marie-odile wieder domicilié(e) 873 route de Poisson - 01300 - NATTAGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 039 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, earl didier et marie-odile wieder, M. WIEDER DIDIER domicilié(e) 873 route de Poisson - 01300 - NATTAGES - France.

La marque DOMAINE DE NATTAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE NATTAGES est expirée depuis le 23 juin 2023.

earl didier et marie-odile wieder a également déposé les autres marques suivantes : GEORGES VIVIER


earl didier et marie-odile wieder, earl - 873 route de Poisson - 01300 - NATTAGES - France - SIREN 791039357


earl didier et marie-odile wieder, M. WIEDER DIDIER - 873 route de Poisson - 01300 - NATTAGES - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres, spiritueux ; vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée.