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Marques déposées par la société EARL DIDIER DESVIGNES
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DOMAINE DE LA GALANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA GALANCE
EARL DIDIER DESVIGNES

Numéro de dépôt :
3420049
Date de dépôt :
22/03/2006
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE
Date d'expiration :
22/03/2016
DOMAINE DE LA GALANCE de EARL DIDIER DESVIGNES

Présentation de la marque DOMAINE DE LA GALANCE

Déposée le 22 mars 2006 par la société EARL DIDIER DESVIGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE), la marque française « DOMAINE DE LA GALANCE »

Le déposant est la société EARL DIDIER DESVIGNES domicilié(e) SAINT JOSEPH,69910 VILLIE MORGON - 69910 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 067 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DIDIER DESVIGNES domicilié(e) SAINT JOSEPH,69910 VILLIE MORGON - 69910 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA GALANCE est expirée depuis le 22 mars 2016.

EARL DIDIER DESVIGNES a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE SAINT JOSEPH , CLOS LES CHARMES


EARL DIDIER DESVIGNES - SAINT JOSEPH,69910 VILLIE MORGON - 69910 - France - SIREN 422067405


EARL DIDIER DESVIGNES - SAINT JOSEPH,69910 VILLIE MORGON - 69910 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Vin appellation d'origine contrôlée. Beaujolais-Villages. Beaujolais. Morgon. Fleurie. Chiroubles. Brouilly. Moulin à vent. Provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de la Galance.