Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS LES CHARMES
EARL DIDIER DESVIGNES, EARL

Numéro de dépôt :
3305290
Date de dépôt :
15/07/2004
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE
Date d'expiration :
15/07/2024
CLOS LES CHARMES de EARL DIDIER DESVIGNES

Présentation de la marque CLOS LES CHARMES

Déposée le 15 juillet 2004 par la société EARL DIDIER DESVIGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE), la marque française « CLOS LES CHARMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la société EARL DIDIER DESVIGNES domicilié(e) SAINT JOSEPH - 69910 - VILLIE-MORGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 067 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL DIDIER DESVIGNES domicilié(e) SAINT JOSEPH - 69910 - VILLIE MORGON - France.

La marque CLOS LES CHARMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS LES CHARMES est expirée depuis le 15 juillet 2024.

EARL DIDIER DESVIGNES a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE SAINT JOSEPH , DOMAINE DE LA GALANCE


EARL DIDIER DESVIGNES, EARL - SAINT JOSEPH - 69910 - VILLIE-MORGON - France - SIREN 422067405


EARL DIDIER DESVIGNES - SAINT JOSEPH - 69910 - VILLIE MORGON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2014 n°2563179 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-07-07

Vin appellation d'origine contrôlée Morgon. Fleurie. Chiroubles. Moulin à vent. Beaujolais-villages. Beaujolais. Provenant de l'exploitation exactement dénommée. Clos les charmes.