DOMAINE DE SAVY
Présentation de la marque DOMAINE DE SAVY
Déposée le 21 novembre 2005 par la société EARL DESCOMBES SYLVAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DE SAVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-02 du 13 janvier 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE SAVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3395318.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE SAVY arrivera à expiration en date du 21 novembre 2025.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-19
Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02
Inscription le 14 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°666987 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-14
Inscription le 10 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°670651 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-10
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2016 n°2612502 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-03-10