Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société EARL DES VIGNOBLES
/
CHATEAU LA GRANDE BORIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA GRANDE BORIE
EARL DES VIGNOBLES

Numéro de dépôt :
96644437
Date de dépôt :
01/10/1996
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
01/10/2006

Présentation de la marque CHATEAU LA GRANDE BORIE

Déposée le 1 octobre 1996 par la société EARL DES VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU LA GRANDE BORIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est la société EARL DES VIGNOBLES domicilié(e) LAFON LAFAYE, 24520 SAINT NEXANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 235 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DES VIGNOBLES - France.

La marque CHATEAU LA GRANDE BORIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA GRANDE BORIE est expirée depuis le 1 octobre 2006.


EARL DES VIGNOBLES - LAFON LAFAYE, 24520 SAINT NEXANS - France - SIREN 348235342


EARL DES VIGNOBLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Vins appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château La Grande Borie"