Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU BOUSQUET APPELATION GRAVES
EARL DES VIGNOBLES ZAUSA, EARL

Numéro de dépôt :
96633365
Date de dépôt :
03/07/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2026

Présentation de la marque CHATEAU BOUSQUET APPELATION GRAVES

Déposée le 3 juillet 1996 par la société EARL DES VIGNOBLES ZAUSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU BOUSQUET APPELATION GRAVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la société EARL DES VIGNOBLES ZAUSA domicilié(e) chateau POUYANNE, la fontasse - 33720 - BUDOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 835 616 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL ZAUSA, M. zausa david domicilié(e) chateau POUYANNE, la fontasse - 33720 - BUDOS - France.

La marque CHATEAU BOUSQUET APPELATION GRAVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU BOUSQUET APPELATION GRAVES arrivera à expiration en date du 3 juillet 2026.

EARL DES VIGNOBLES ZAUSA a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU Margès , CHATEAU POUYANNE


EARL DES VIGNOBLES ZAUSA, EARL - chateau POUYANNE, la fontasse - 33720 - BUDOS - France - SIREN 351835616


EARL ZAUSA, M. zausa david - chateau POUYANNE, la fontasse - 33720 - BUDOS - France


Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2006 n°2327189 - Publication au BOPI 2006-11-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2016 n°2634804 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2016-12-16

Vin d'appelation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénomée Château Bousquet