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Marques déposées par la société EARL DES VIGNOBLES ZAUSA THIERRY
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CHATEAU LES JOUALLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES JOUALLES
EARL DES VIGNOBLES ZAUSA THIERRY

Numéro de dépôt :
3553739
Date de dépôt :
01/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2018
CHATEAU LES JOUALLES de EARL DES VIGNOBLES ZAUSA THIERRY

Présentation de la marque CHATEAU LES JOUALLES

Déposée le 1 février 2008 par la société EARL DES VIGNOBLES ZAUSA THIERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LES JOUALLES »

Le déposant est la société EARL DES VIGNOBLES ZAUSA THIERRY domicilié(e) LE MAYNE,33540 CASTELVIEL - 33540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 175 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DES VIGNOBLES ZAUSA Thierry domicilié(e) Le MAYNE,33540 CASTELVIEL - 33540 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES JOUALLES est expirée depuis le 1 février 2018.

EARL DES VIGNOBLES ZAUSA THIERRY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU AUX BRUGES


EARL DES VIGNOBLES ZAUSA THIERRY - LE MAYNE,33540 CASTELVIEL - 33540 - France - SIREN 423175124


EARL DES VIGNOBLES ZAUSA Thierry - Le MAYNE,33540 CASTELVIEL - 33540 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-28

Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée.