Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MT CHATEAU MOULIN DE TAFFARD
EARL Des Vignobles Peyrose

Numéro de dépôt :
3276377
Date de dépôt :
23/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2014
MT CHATEAU MOULIN DE TAFFARD de EARL Des Vignobles Peyrose

Présentation de la marque MT CHATEAU MOULIN DE TAFFARD

Déposée le 23 février 2004 par la société EARL Des Vignobles Peyrose auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MT CHATEAU MOULIN DE TAFFARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est la société EARL Des Vignobles Peyrose domicilié(e) 3 Rte du Fort Castillon,33340 ST CHRISTOLY MEDOC - 33340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 588 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEYRUSE Pierre domicilié(e) 3 Rte du Fort Castillon,33340 ST CHRISTOLY MEDOC - 33340 - France.

La marque MT CHATEAU MOULIN DE TAFFARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MT CHATEAU MOULIN DE TAFFARD est expirée depuis le 23 février 2014.


EARL Des Vignobles Peyrose - 3 Rte du Fort Castillon,33340 ST CHRISTOLY MEDOC - 33340 - France - SIREN 423588193


PEYRUSE Pierre - 3 Rte du Fort Castillon,33340 ST CHRISTOLY MEDOC - 33340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Inscription le 24 février 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°663554 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-24

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée : Château Moulin de Taffard.