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Marques déposées par la société EARL des Vignobles Merillier
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Château Hauts Cabroles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Hauts Cabroles
EARL des Vignobles Merillier, EARL

Numéro de dépôt :
3802462
Date de dépôt :
31/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2021
Château Hauts Cabroles de EARL des Vignobles Merillier

Présentation de la marque Château Hauts Cabroles

Déposée le 31 janvier 2011 par la société EARL des Vignobles Merillier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château Hauts Cabroles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la société EARL des Vignobles Merillier domicilié(e) 0 La Ferrière - 24240 - GAGEAC ROUILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 891 585 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL des Vignobles Merillier domicilié(e) 0 La Ferrière - 24240 - GAGEAC ROUILLAC - France.

La marque Château Hauts Cabroles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Hauts Cabroles est expirée depuis le 31 janvier 2021.

EARL des Vignobles Merillier a également déposé les autres marques suivantes : Château Marie Plaisance , MP Made in Plaisance


EARL des Vignobles Merillier, EARL - 0 La Ferrière - 24240 - GAGEAC ROUILLAC - France - SIREN 492891585


EARL des Vignobles Merillier - 0 La Ferrière - 24240 - GAGEAC ROUILLAC - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Vins d'appellation d'origine contrôlée.