Château Hauts Cabroles
Présentation de la marque Château Hauts Cabroles
Déposée le 31 janvier 2011 par la société EARL des Vignobles Merillier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château Hauts Cabroles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Château Hauts Cabroles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Hauts Cabroles est expirée depuis le 31 janvier 2021.
EARL des Vignobles Merillier a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29