Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU ALTA GAÏA
EARL DES VIGNOBLES MALLEMANCHE, EARL

Numéro de dépôt :
4222077
Date de dépôt :
30/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2025
CHATEAU ALTA GAÏA de EARL DES VIGNOBLES MALLEMANCHE

Présentation de la marque CHATEAU ALTA GAÏA

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2015 par la société EARL DES VIGNOBLES MALLEMANCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU ALTA GAÏA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la société EARL DES VIGNOBLES MALLEMANCHE domicilié(e) 1 Lieu-dit Gaillard - 33350 - Ruch - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 346 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq domicilié(e) 1 rue Chabrier - 13100 - Aix-en-Provence - France.

La marque CHATEAU ALTA GAÏA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU ALTA GAÏA arrivera à expiration en date du 30 octobre 2025.

EARL DES VIGNOBLES MALLEMANCHE a également déposé les autres marques suivantes : KINGLY , Kingly rouge


EARL DES VIGNOBLES MALLEMANCHE, EARL - 1 Lieu-dit Gaillard - 33350 - Ruch - France - SIREN 813346418


NextMarq - 1 rue Chabrier - 13100 - Aix-en-Provence - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Inscription le 7 octobre 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°686637 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-07

Vins d'AOC/AOP provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU ALTA GAÏA".