Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA GRANDE CHAPELLE
EARL DES VIGNOBLES LIOTARD, EARL

Numéro de dépôt :
4034214
Date de dépôt :
20/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/09/2023
CHATEAU LA GRANDE CHAPELLE de EARL DES VIGNOBLES LIOTARD

Présentation de la marque CHATEAU LA GRANDE CHAPELLE

Déposée le 20 septembre 2013 par la société EARL DES VIGNOBLES LIOTARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHATEAU LA GRANDE CHAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la société EARL DES VIGNOBLES LIOTARD domicilié(e) 6 LA CHAPELLE - 33240 - LUGON ET L'ILE DU CARNEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 042 719 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DES VIGNOBLES LIOTARD, M. LIOTARD ERICK domicilié(e) 6 LA CHAPELLE - 33240 - LUGON ET L'ILE DU CARNEY - France.

La marque CHATEAU LA GRANDE CHAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA GRANDE CHAPELLE est expirée depuis le 20 septembre 2023.

EARL DES VIGNOBLES LIOTARD a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPRIT DE LA GRANDE CHAPELLE , CHATEAU LA FREYCHERE , CHATEAU LA FREYCHERE


EARL DES VIGNOBLES LIOTARD, EARL - 6 LA CHAPELLE - 33240 - LUGON ET L'ILE DU CARNEY - France - SIREN 384042719


EARL DES VIGNOBLES LIOTARD, M. LIOTARD ERICK - 6 LA CHAPELLE - 33240 - LUGON ET L'ILE DU CARNEY - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Vins d'appellation d'origine.