Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES HAUTS DE BOUGAN
EARL des Vignobles LABAT LAPOUGE, EARL

Numéro de dépôt :
93472889
Date de dépôt :
14/06/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2023

Présentation de la marque CHATEAU DES HAUTS DE BOUGAN

Déposée le 14 juin 1993 par la société EARL des Vignobles LABAT LAPOUGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DES HAUTS DE BOUGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est la société EARL des Vignobles LABAT LAPOUGE domicilié(e) LES ARROUCATS - 33410 - SAINTE CROIX DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 559 221 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL des Vignobles Labat Lapouge domicilié(e) Les Arroucats - 33410 - SAINTE CROIX DU MONT - France.

La marque CHATEAU DES HAUTS DE BOUGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DES HAUTS DE BOUGAN est expirée depuis le 14 juin 2023.

EARL des Vignobles LABAT LAPOUGE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU D'ORLEAC , CHATEAU DES ARROUCATS


EARL des Vignobles LABAT LAPOUGE, EARL - LES ARROUCATS - 33410 - SAINTE CROIX DU MONT - France - SIREN 388559221


EARL des Vignobles Labat Lapouge - Les Arroucats - 33410 - SAINTE CROIX DU MONT - France


Renouvellement sans limitation le 28 mai 2003 n°2243528 - Publication au BOPI 2003-05-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2013 n°2529248 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-16

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénomée CHATEAU DES HAUTS DE BOUGAN