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Marques déposées par la société EARL des Vignobles LABAT – LAPOUGE
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CHATEAU D'ORLEAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU D'ORLEAC
EARL des Vignobles LABAT – LAPOUGE, EARL

Numéro de dépôt :
92401347
Date de dépôt :
10/01/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/01/2022

Présentation de la marque CHATEAU D'ORLEAC

Déposée le 10 janvier 1992 par la société EARL des Vignobles LABAT – LAPOUGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU D'ORLEAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la société EARL des Vignobles LABAT – LAPOUGE domicilié(e) LES ARROUCATS - 33410 - STE CROIX DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 559 221 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Vignobles LABAT – LAPOUGE domicilié(e) Les Arroucats - 33410 - SAINTE CROIX DU MONT - France.

La marque CHATEAU D'ORLEAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU D'ORLEAC est expirée depuis le 10 janvier 2022.

EARL des Vignobles LABAT – LAPOUGE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES HAUTS DE BOUGAN , CHATEAU DES ARROUCATS


EARL des Vignobles LABAT – LAPOUGE, EARL - LES ARROUCATS - 33410 - STE CROIX DU MONT - France - SIREN 388559221


Vignobles LABAT – LAPOUGE - Les Arroucats - 33410 - SAINTE CROIX DU MONT - France


Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2001 n°2211595 - Publication au BOPI 2001-11-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2011 n°2483672 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée CHATEAU D'ORLEAC