Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU AMELISSE
earl des vignobles courreche thierry, earl

Numéro de dépôt :
3280502
Date de dépôt :
12/03/2004
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
12/03/2024

Présentation de la marque CHATEAU AMELISSE

Déposée le 12 mars 2004 par la société earl des vignobles courreche thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU AMELISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la société earl des vignobles courreche thierry domicilié(e) 1 les moureaux - 33330 - SAINT ETIENNE DE LISSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 700 134 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL DES VIGNOBLES THIERRY COURRECHE domicilié(e) 1 Les Moureaux - 33330 - SAINTE ETIENNE DE LISSE - France.

La marque CHATEAU AMELISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU AMELISSE est expirée depuis le 12 mars 2024.


earl des vignobles courreche thierry, earl - 1 les moureaux - 33330 - SAINT ETIENNE DE LISSE - France - SIREN 442700134


EARL DES VIGNOBLES THIERRY COURRECHE - 1 Les Moureaux - 33330 - SAINTE ETIENNE DE LISSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2014 n°2560027 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-06-04

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée « CHATEAU AMELISSE ».