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Marques déposées par la société EARL DES VIGNOBLES BOSSUET-HUBERT
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CRU D'EXCELLENCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CRU D'EXCELLENCE
EARL DES VIGNOBLES BOSSUET-HUBERT, EARL

Numéro de dépôt :
3871753
Date de dépôt :
04/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
CRU D\'EXCELLENCE de EARL DES VIGNOBLES BOSSUET-HUBERT

Présentation de la marque CRU D'EXCELLENCE

Déposée le 4 novembre 2011 par la société EARL DES VIGNOBLES BOSSUET-HUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CRU D'EXCELLENCE »

Le déposant est la société EARL DES VIGNOBLES BOSSUET-HUBERT domicilié(e) CHATEAU PEYBONHOMME, PEYBONHOMME - 33390 - CARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 933 330 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DES VIGNOBLES BOSSUET-HUBERT, Mme. CATHERINE HUBERT domicilié(e) CHATEAU PEYBONHOMME, PEYBONHOMME - 33390 - CARS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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EARL DES VIGNOBLES BOSSUET-HUBERT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA GRAVERIE , CRU DE PRESTIGE , CHATEAU ROY D'ESPAGNE , CHATEAU LE THIL , CHATEAU PEYBONHOMME LES TOURS , CHATEAU LA GROLET , CHATEAU PEYBONHOMME


EARL DES VIGNOBLES BOSSUET-HUBERT, EARL - CHATEAU PEYBONHOMME, PEYBONHOMME - 33390 - CARS - France - SIREN 342933330


EARL DES VIGNOBLES BOSSUET-HUBERT, Mme. CATHERINE HUBERT - CHATEAU PEYBONHOMME, PEYBONHOMME - 33390 - CARS - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Inscription le 21 novembre 2016 - Rejet total n°689237 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.