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Marques déposées par la société EARL DES VIGNOBLES BOSSUET-HUBERT
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CHATEAU ROY D'ESPAGNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU ROY D'ESPAGNE
EARL DES VIGNOBLES BOSSUET-HUBERT, EARL

Numéro de dépôt :
3722004
Date de dépôt :
17/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2030
CHATEAU ROY D\'ESPAGNE de EARL DES VIGNOBLES BOSSUET-HUBERT

Présentation de la marque CHATEAU ROY D'ESPAGNE

Déposée le 17 mars 2010 par la société EARL DES VIGNOBLES BOSSUET-HUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU ROY D'ESPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est la société EARL DES VIGNOBLES BOSSUET-HUBERT domicilié(e) CHATEAU PEY-BONHOMME, 33390 CARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 93 3 3 30 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL DES VIGNOBLES BOSSUET-HUBERT, EARL DES VIGNOBLES BOSSUET-HUBERT, M. HUBERT Jean-Luc domicilié(e) CHATEAU PEY-BONHOMME, CHATEAU PEY-BONHOMME, 33390 CARS - France.

La marque CHATEAU ROY D'ESPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU ROY D'ESPAGNE arrivera à expiration en date du 17 mars 2030.

EARL DES VIGNOBLES BOSSUET-HUBERT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA GRAVERIE , CRU DE PRESTIGE , CHATEAU LE THIL , CHATEAU PEYBONHOMME LES TOURS , CRU D'EXCELLENCE , CHATEAU LA GROLET , CHATEAU PEYBONHOMME


EARL DES VIGNOBLES BOSSUET-HUBERT, EARL - CHATEAU PEY-BONHOMME, 33390 CARS - France - SIREN 342 933 330


EARL DES VIGNOBLES BOSSUET-HUBERT, EARL DES VIGNOBLES BOSSUET-HUBERT, M. HUBERT Jean-Luc - CHATEAU PEY-BONHOMME, CHATEAU PEY-BONHOMME, 33390 CARS - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement avec modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Renouvellement sans limitation le 7 août 2020 n°2756625 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-07

Vins ; appellation d'origine contrôlée.