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Marques déposées par EARL DES ROCHETTES
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SIGNATURE DE VIGNERON
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SIGNATURE DE VIGNERON
EARL DES ROCHETTES

Numéro de dépôt :
3156238
Date de dépôt :
22/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
SIGNATURE DE VIGNERON de EARL DES ROCHETTES

Présentation de la marque SIGNATURE DE VIGNERON

Déposée le 22 mars 2002 par EARL DES ROCHETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SIGNATURE DE VIGNERON »

Le déposant est EARL DES ROCHETTES domicilié(e) LES ROCHETTES,49610 MOZE SUR LOUET - 49610 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DOMAINE DES ROCHETTES domicilié(e) VIGNOBLE CHAUVIN, LES ROCHETTES,49610 MOZE SUR LOUET - 49610 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

EARL DES ROCHETTES a également déposé les autres marques suivantes : CHAUVIN SHOW 20 , PINK PETALE


EARL DES ROCHETTES - LES ROCHETTES,49610 MOZE SUR LOUET - 49610 - France


EARL DOMAINE DES ROCHETTES - VIGNOBLE CHAUVIN, LES ROCHETTES,49610 MOZE SUR LOUET - 49610 - France


Inscription le 2 octobre 2003 - Rejet total n°378837 - Publication au BOPI 2003-10-02

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Boissons alcooliques carton emballage (mention sur bag in box contenant du vin)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.