Marque enregistrée - Marque en vigueur

FERME DES NOIRS DU GRISON
EARL DES NOIRS DU GRISON

Numéro de dépôt :
4614952
Date de dépôt :
16/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2030
FERME DES NOIRS DU GRISON de EARL DES NOIRS DU GRISON

Présentation de la marque FERME DES NOIRS DU GRISON

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2020 par EARL DES NOIRS DU GRISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FERME DES NOIRS DU GRISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Le déposant est EARL DES NOIRS DU GRISON domicilié(e) Les Gervais - 71250 - BRAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DES NOIRS DU GRISON, Madame Anne VILLARD domicilié(e) Les Gervais - 71250 - BRAY - France.

La marque FERME DES NOIRS DU GRISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4614952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERME DES NOIRS DU GRISON arrivera à expiration en date du 16 janvier 2030.


EARL DES NOIRS DU GRISON - Les Gervais - 71250 - BRAY - France


EARL DES NOIRS DU GRISON, Madame Anne VILLARD - Les Gervais - 71250 - BRAY - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Viande ; volaille ; fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais.