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Marques déposées par EARL DES MARAIS
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DOMAINE DES RAINETTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES RAINETTES
EARL DES MARAIS

Numéro de dépôt :
3182070
Date de dépôt :
26/08/2002
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
26/08/2012
DOMAINE DES RAINETTES de EARL DES MARAIS

Présentation de la marque DOMAINE DES RAINETTES

Déposée le 26 août 2002 par EARL DES MARAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « DOMAINE DES RAINETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est EARL DES MARAIS domicilié(e) 11, route des Marais,37140 RESTIGNE - 37140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DES MARAIS domicilié(e) 11, route des Marais,37140 RESTIGNE - 37140 - France.

La marque DOMAINE DES RAINETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES RAINETTES est expirée depuis le 26 août 2012.


EARL DES MARAIS - 11, route des Marais,37140 RESTIGNE - 37140 - France


EARL DES MARAIS - 11, route des Marais,37140 RESTIGNE - 37140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Inscription le 22 novembre 2012 - Concession de licence n°589226 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-22

Inscription le 11 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629205 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-08-11

Vin d'appellation d'origine contrôlée de Bourgueil provenant exclusivement du domaine des rainettes