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Marques déposées par la société EARL des hauts de Gaillon
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Miscanthus 78
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Miscanthus 78
EARL des hauts de Gaillon, EARL

Numéro de dépôt :
4029799
Date de dépôt :
03/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2023
Miscanthus 78 de EARL des hauts de Gaillon

Présentation de la marque Miscanthus 78

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2013 par la société EARL des hauts de Gaillon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Miscanthus 78 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est la société EARL des hauts de Gaillon domicilié(e) 12 rue André Godet - 78440 - Montalet-le-Bois - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 880 500 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL des hauts de Gaillon, M. Philippe Durand domicilié(e) 12 rue André Godet - 78440 - Montalet-le-Bois - France.

La marque Miscanthus 78 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miscanthus 78 est expirée depuis le 3 septembre 2023.


EARL des hauts de Gaillon, EARL - 12 rue André Godet - 78440 - Montalet-le-Bois - France - SIREN 539880500


EARL des hauts de Gaillon, M. Philippe Durand - 12 rue André Godet - 78440 - Montalet-le-Bois - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.