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Marques déposées par la société EARL des GUNES
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CHATEAU D'OSMOND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU D'OSMOND
EARL des GUNES, EARL

Numéro de dépôt :
3063653
Date de dépôt :
06/11/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2020

Présentation de la marque CHATEAU D'OSMOND

Déposée le 6 novembre 2000 par la société EARL des GUNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU D'OSMOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est la société EARL des GUNES domicilié(e) 36 Route des Gûnes - 33250 - CISSAC MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 976 515 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M Philippe TRESSOL domicilié(e) 36 Route des Gûnes - 33250 - CISSAC MEDOC - France.

La marque CHATEAU D'OSMOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU D'OSMOND est expirée depuis le 6 novembre 2020.


EARL des GUNES, EARL - 36 Route des Gûnes - 33250 - CISSAC MEDOC - France - SIREN 413976515


M Philippe TRESSOL - 36 Route des Gûnes - 33250 - CISSAC MEDOC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2010 n°2456617 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2010-11-30

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château d'Osmond.